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Ci-dessous, les différences entre deux révisions de la page.
Les deux révisions précédentes Révision précédente Prochaine révision | Révision précédente | ||
asso:ca:reglement-interieur [17/01/2015 13:12] captnfab [Règlement intérieur de l'association] |
asso:ca:reglement-interieur [01/06/2018 15:18] (Version actuelle) captnfab admin:textes:reglement-interieur renommé en asso:ca:reglement-interieur (pas à sa place) |
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Ligne 4: | Ligne 4: | ||
* Statut : Complétion prévue à l'ordre du jour d'un prochain CA | * Statut : Complétion prévue à l'ordre du jour d'un prochain CA | ||
- | TODO : Intégrer http://wiki.debian-facile.org/misc.php?action=rules et http://wiki.debian-facile.org/reglement au règlement afin d'obtenir un document propre, unifié, et respectant les statuts… | + | FIXME : |
+ | * Intégrer http://wiki.debian-facile.org/misc.php?action=rules | ||
+ | * et http://wiki.debian-facile.org/reglement au règlement | ||
+ | * afin d'obtenir un document propre, unifié, et respectant les statuts… | ||
===== Règlement Intérieur ===== | ===== Règlement Intérieur ===== | ||
Ligne 11: | Ligne 14: | ||
Comme spécifié dans les statuts, les membres du CA sont élus pour 3 ans, renouvelés par tiers : | Comme spécifié dans les statuts, les membres du CA sont élus pour 3 ans, renouvelés par tiers : | ||
- | * les sièges 1, 2 et 3 sont renouvelés en 2014 puis tous les trois ans | + | * les sièges 1, 2 et 3 sont renouvelés en 2018 puis tous les trois ans |
- | * les sièges 4, 5 et 6 sont renouvelés en 2016 puis tous les trois ans | + | * les sièges 4, 5 et 6 sont renouvelés en 2020 puis tous les trois ans |
- | * les sièges 7, 8, 9 et 10 sont renouvelés en 2015 puis tous les trois ans | + | * les sièges 7, 8, 9 et 10 sont renouvelés en 2019 puis tous les trois ans |
==== Article 2 - Modalités exceptionnelles de renouvellement du CA ==== | ==== Article 2 - Modalités exceptionnelles de renouvellement du CA ==== |