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nous sommes tous différents ... c'est notre point commun ...
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il a été décidé de modifier (encore) la date afin de caler l'Assemblée Générale sur la fin de l'année… …les Assemblées Générales se dérouleront désormais début janvier de chaque année
C’est basé sur l’année fiscale de quel pays ?
Tousse antique Ovide !
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C’est basé sur l’année fiscale de quel pays ?
Bonjour,
le siège de l'association se trouvant en France, sous l'égide d'une loi française (celle de 1901), les règles fiscales françaises s'appliquent.
Ça peut être l'année civile ou une autre période choisie par les administrateurs de l'association.
J'ai connu des associations avec des clôtures d'exercice comptable au 31 août, d'autres au 31 décembre. Parfois, c'est le versement annuel d'une subvention qui conditionnait le terme choisi, afin de présenter des comptes à la collectivité publique avant les décisions budgétaires qu'elle doit prendre.
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